Brugel
nl
Extranet
nl
Extranet
Brugel
Brugel
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Client protégé
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Etudes
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementation
  • Brusim
  • Greencheck
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Energies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Brugel
    • A propos
    • Transparence
    • Vision Stratégique
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Service des litiges
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Avis

Avis

Annuler

355 documents

Adoption: 29.10.2021 | Parution: 16.11.2021
Avis 332 relatif au projet de plan d’investissements définitif pour le gaz, proposé par Sibelga pour la période 2022-2026.
Le présent avis de BRUGEL concerne le projet de plan d’investissements définitif gaz pour la période 2022-2026 du gestionnaire de réseau de distribution SIBELGA. Cet avis reprend également les résultats de la consultation publique qui a été menée sur le projet de plan d’investissements provisoire entre le 14 juin et le 14 juillet 2021. Dans cet avis, BRUGEL a notamment analysé si les investissements proposés par SIBELGA permettent d’assurer la sécurité d’approvisionnement et la qualité d’alimentation des utilisateurs du réseau. BRUGEL a également vérifié la conformité de certains investissements au regard du cadre légal.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 29.10.2021 | Parution: 16.11.2021
Avis 333 relatif au projet de plan d’investissements définitif pour l’électricité, proposé par Sibelga pour la période 2022-2026.
Le présent avis de BRUGEL concerne le projet de plan d’investissements définitif électricité pour la période 2022-2026 du gestionnaire de réseau de distribution SIBELGA.Cet avis reprend également les résultats de la consultation publique qui a été menée sur le projet de plan d’investissements provisoire entre le 14 juin et le 14 juillet 2021. Dans cet avis, BRUGEL a notamment analysé si les investissements proposés par SIBELGA permettent d’assurer la sécurité d’approvisionnement et la qualité d’alimentation des utilisateurs du réseau. BRUGEL a également vérifié la conformité de certains investissements au regard du cadre légal.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 29.10.2021 | Parution: 16.11.2021
Avis 334 relatif au projet de plan d’investissements définitif proposé par Elia pour la période 2022-2032.
Le présent avis de BRUGEL concerne la proposition de plan d’investissements définitif pour la période 2022-2032 introduite par le gestionnaire de réseau de transport régional, ELIA. Cet avis reprend également les résultats de la consultation publique qui a été menée sur le projet de plan d’investissements provisoire entre le 24 juin et le 24 juillet Dans cet avis, BRUGEL a notamment analysé si les investissements proposés par ELIA permettent d’assurer la sécurité d’approvisionnement et la qualité d’alimentation des utilisateurs du réseau.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 29.10.2021 | Parution: 17.11.2021
Avis 335 relatif à l’Arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2015 relatif à la promotion de l’électricité verte – 1ère lecture.
Le présent avis concerne une modification à venir de l’Arrêté électricité verte. Les propositions formulées sont regroupées en trois volets : mécanisme de soutien, traçabilité et garanties d’origine et certification des installations. Celles-ci portent notamment sur les conditions et la méthodologie de calcul du niveau de soutien, les nouvelles garanties d’origine pour le gaz et l’énergie thermique ainsi que sur la gestion des données de production.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 12.10.2021 | Parution: 25.10.2021
Avis 331 relatif à la proposition de Conditions générales et de prescriptions techniques de VIVAQUA.
BRUGEL a établi le présent avis préalable dans le cadre des Conditions générales et des prescriptions techniques qui lui ont été soumises par VIVAQUA pour approbation. Il inclut également les retours du secteur de l’eau à la suite de la mise en consultation de la proposition de texte précitée.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Eau
Adoption: 21.09.2021 | Parution: 06.10.2021
Avis 329 relatif au rapport du gestionnaire du réseau sur l’exécution des missions de service public en matière d’électricité et de gaz pour l’année 2020
Le présent avis de BRUGEL concerne le rapport sur l’exécution des missions de service public (MSP) pour l’année 2020 de SIBELGA.
  • Catégories :
  • Conversion
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 21.09.2021 | Parution: 04.10.2021
Avis 330 relatif aux projets d’arrêté du Gouvernement de la RBC portant sur le statut administratif et pécuniaire des agents de BRUGEL et sur la réglementation de la situation administrative et pécuniaire des membres du personnel contractuel de BRUGEL.
Après trois années de vide juridique, BRUGEL prend acte des nouveaux arrêtés statutaire et contractuel et de la volonté du Gouvernement d’homogénéiser les dispositions pour l’ensemble des agents et du personnel des OIP. Il nous semble toutefois que c’est là une occasion ratée d’adopter des mesures plus adaptées à un établissement de petite taille, indépendant du Gouvernement et devant développer une expertise très pointue au service des autorités publiques.
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 07.09.2021 | Parution: 16.09.2021
Avis 327 relatif à la baisse continue de la concurrence sur le marché de l’énergie en Région de Bruxelles-Capitale.
Cet avis d’initiative relatif à la baisse continue de la concurrence sur le marché de l’énergie en Région de Bruxelles-Capitale dresse une image de la situation qui se veut préoccupante et identifie les risques pour les consommateurs bruxellois.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Droits du consommateur
  • Previous
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • Suivante
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2021 Mentions Légales Privacy Transparence

We are using cookies to give you the best experience on our site.

By continuing to use our website without changing the settings, you are agreeing to our use of cookies. More details can be found in our privacy policy