Brugel
nl
Extranet
nl
Extranet
Brugel
Brugel
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Client protégé
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Etudes
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementation
  • Brusim
  • Greencheck
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Energies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Brugel
    • A propos
    • Transparence
    • Vision Stratégique
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Service des litiges
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Décisions

Décisions

Annuler

189 documents

Adoption: 21.12.2021 | Parution: 23.12.2021
Décision 184 relative à l’octroi de dérogations aux règles de marché et tarifaires au projet innovant « Marius Renard ».
La troisième décision de dérogation aux règles de marché et tarifaires a été accordée au projet innovant Marius Renard. Ce projet vise le partage de l’électricité produite par cogénération avec les occupants d’un même immeuble et est organisé par l’ACP concernée. Les revenus issus de la valorisation locale de l’électricité pourront être réinvestis dans d’autres travaux énergétiques de la copropriété.
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 07.12.2021 | Parution: 25.02.2022
Décision 166ter relative au plan de personnel de BRUGEL pour les années 2021-2022.
Établi en application de l’article 6 de l’Arrêté du Gouvernement de la RBC du 23 mai 2014 portant le statut administratif et pécuniaire des agents de Bruxelles Gaz Électricité (BRUGEL).
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 07.12.2021 | Parution: 16.12.2021
Décision 176bis relative à la mise en place d'une procédure transitoire visant l’approbation des contrats proposés par les gestionnaires des réseaux.
Dans cette décision, BRUGEL adopte une procédure transitoire pour l’approbation des contrats proposés par les gestionnaires des réseaux SIBELGA et ELIA, en attendant la révision des différents règlements techniques.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 07.12.2021 | Parution: 09.12.2021
Décision 178 relative à l’acceptation de la proposition des conditions générales et des prescriptions techniques de VIVAQUA.
Par cette décision, BRUGEL accepte la proposition des conditions générales et des prescriptions techniques soumise par VIVAQUA, telle que modifiée à la suite de l’avis préalable n°331 rendu par BRUGEL le 12 octobre 2021.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Eau
Adoption: 07.12.2021 | Parution: 16.12.2021
Décision 179 relative aux soldes tarifaires rapportés par Sibelga portant sur l’exercice d’exploitation 2020 - Electricité.
Conformément à la méthodologie tarifaire 2020-2024, BRUGEL contrôle annuellement les soldes tarifaires rapportés par le gestionnaire du réseau Sibelga. La présente décision présente les soldes relatifs à l’exercice 2020 ainsi que les points d’attention soulevés par BRUGEL lors de ce contrôle.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 07.12.2021 | Parution: 16.12.2021
Décision 180 relative aux soldes tarifaires rapportés par Sibelga portant sur l’exercice d’exploitation 2020 - Gaz.
Conformément à la méthodologie tarifaire 2020-2024, BRUGEL contrôle annuellement les soldes tarifaires rapportés par le gestionnaire du réseau Sibelga. La présente décision présente les soldes relatifs à l’exercice 2020 ainsi que les points d’attention soulevés par BRUGEL lors de ce contrôle.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 07.12.2021 | Parution: 08.12.2021
Décision 181 concernant l’approbation de la proposition tarifaire adaptée de VIVAQUA portant sur la période régulatoire 2022-2026
La présente décision approuve la proposition tarifaire de VIVAQUA pour la période 2022-2026.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 29.10.2021 | Parution: 16.11.2021
Décision 167bis concernant l’acceptation de la proposition tarifaire initiale de la SBGE portant sur la période régulatoire 2022-2026
Conformément à la méthodologie tarifaire applicable, la SBGE a transmis sa proposition tarifaire pour la période 2022-2026. Cette proposition tarifaire prévoit un gel des tarifs pour la période. Il a été fixé à 0,5757 €/m³. La présente version est soumise après consultation de Brupartners et du Comité des Usagers de l’eau.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
  • Previous
  • 1
  • 2
  • 3
  • 4
  • 5
  • Suivante
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2021 Mentions Légales Privacy Transparence

We are using cookies to give you the best experience on our site.

By continuing to use our website without changing the settings, you are agreeing to our use of cookies. More details can be found in our privacy policy