Brugel
nl
Extranet
nl
Extranet
Brugel
Brugel
  • Nouvelles
    • Les actualités
    • Les consultations
  • Client protégé
  • Documents
    • Avis
    • Brochures
    • Communiqués
    • Décisions
    • Etudes
    • Formulaires
    • Propositions
    • Rapports
    • Statistiques
    • Réglementation
  • Brusim
  • Greencheck
  • Thèmes
    • Déménager
    • Consommateurs
    • Mes droits
    • Se protéger d'une coupure
    • Les acteurs du marché
    • Energies renouvelables
    • Tarifs de distribution
    • Eau
    • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Brugel
    • A propos
    • Transparence
    • Vision Stratégique
    • Nos engagements et missions
    • Rapport annuel
    • Offres d'emploi
    • Contacts
  • Service des litiges
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Décisions

Décisions

Annuler

224 documents

Adoption: 21.06.2022 | Parution: 30.08.2022
Décision 202 concernant l’acceptation de la proposition tarifaire d’Hydria dans le cadre d’un projet de réutilisation des eaux usées (Re-Use)
Décision sur l'acceptation de la proposition tarifaire d’Hydria dans le cadre d’un projet de réutilisation des eaux usées (Re-Use)
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 21.06.2022 | Parution: 01.07.2022
Décision 203 relative au modèle de convention de collaboration entre Elia et les gestionnaires du réseau de distribution
BRUGEL approuve le modèle de convention de collaboration entre ELIA et les gestionnaires du réseau de distribution.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 31.05.2022 | Parution: 15.06.2022
Décision 201 relative au retrait des licences de fourniture de gaz et d’électricité détenues par la société ELEXYS SA
Décision de retrait des licences de fourniture d’électricité et de gaz en Région de Bruxelles-Capitale détenues par la société ELEXYS SA.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Licences de fourniture
Adoption: 03.05.2022 | Parution: 09.05.2022
Décision 198 relative au retrait de la licence de fourniture d’électricité détenue par la société WATZ.
Décision de retrait de la licence de fourniture d’électricité détenue par la société WATZ.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Licences de fourniture
Adoption: 19.04.2022 | Parution: 04.05.2022
Décision 197 relative au lancement par Sibelga du marché de déploiement des bornes de recharge.
Cette décision concerne l’approbation du lancement de la première phase du marché publique organisé par le gestionnaire de réseau de distribution, concernant la concession pour la fourniture, l’installation et l’exploitation d'infrastructures de recharge accessibles au public pour véhicules électriques en Région de Bruxelles-Capitale. Le déploiement des bornes de recharge qui fait l’objet du marché de concession sera principalement réalisé durant l’année 2023.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 29.03.2022 | Parution: 08.04.2022
Décision 193 relative à l’octroi de l’agrément à l’organisme certificateur BTV asbl.
Octroi de l’agrément à l’organisme certificateur BTV asbl pour la certification des installations de production d’électricité verte.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 29.03.2022 | Parution: 21.04.2022
Décision 194 relative au retrait des licences de fourniture de gaz et d’électricité détenues par la société AECO.
Décision de retrait des licences de fourniture d’électricité et de gaz en Région de Bruxelles-Capitale détenues par la société AECO (Energie 2030).
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Licences de fourniture
Adoption: 29.03.2022 | Parution: 08.04.2022
Décision 195 relative à l’octroi de dérogations aux règles de marché et tarifaires au projet innovant « HG Stockel.energy ».
Une décision de dérogation aux règles de marché et tarifaires a été accordée au projet innovant HG Stockel.energy. Ce projet vise l’autoconsommation collective d’électricité photovoltaïque au sein d’un habitat groupé. Ce projet, d’une durée de deux ans, permettra de tester le partage d’électricité au sein d’une copropriété de petite taille, son attractivité pour les participants, ainsi que son modèle de gouvernance.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Tarifs
  • Previous
  • 3
  • 4
  • 5
  • 6
  • 7
  • Suivante
Retrouvez toute l’actualité de BRUGEL via notre newsletter, inscrivez-vous …
Merci votre inscription a bien été prise en compte.
Veuillez indiquer votre adresse e-mail.
Une erreur c'est produite lors de votre inscription.
Suivez-nous sur les réseaux sociaux
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
brugel.brussels
Nouvelles
  • Actualités
  • Consultations
Outils
  • Brusim
  • Greencheck
BRUGEL
  • A propos
  • Transparence
  • Vision Stratégique
  • Nos engagements et missions
  • Rapport annuel
  • Offres d'emploi
  • Contacts
Documents
  • Avis
  • Brochures
  • Communiqués
  • Décisions
  • Etudes
  • Formulaires
  • Propositions
  • Rapports
  • Statistiques
  • Réglementation
Thèmes
  • Déménager
  • Consommateurs
  • Mes droits
  • Se protéger d'une coupure
  • Les acteurs du marché
  • Energies renouvelables
  • Tarifs de distribution
  • Eau
  • Infos pour le secteur de l'énergie
  • Client protégé
© Copyright 2021 Mentions Légales Privacy Transparence

We are using cookies to give you the best experience on our site.

By continuing to use our website without changing the settings, you are agreeing to our use of cookies. More details can be found in our privacy policy