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Etudes

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Adoption: 19.06.2018 | Parution: 02.08.2018
Etude d'initiative 27 relative au parc photovoltaïque en Région de Bruxelles-Capitale - 2016.
L’étude du parc photovoltaïque 2016 analyse en détail le type de matériel installé, la productivité, le prix, le dimensionnement ainsi que la répartition communale des installations présentes en Région de Bruxelles-Capitale. En outre, la présence de compteurs bidirectionnels permet une analyse fine du taux d’autoconsommation, qui se situe à une moyenne de plus de 50%.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 19.06.2018 | Parution: 27.06.2018
Projet d'étude d'initiative 26 relative à la mise en place d'un tarif capacitaire en Région de Bruxelles-Capitale
Etabli d'initiative sur base de l'Art. 30 bis §2 de l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale. Version pour consultation.
  • Catégories :
  • Tarifs
Adoption: 08.12.2017 | Parution: 18.12.2017
Etude 25 relative à l'Observatoire des prix "professionnels" - Période 2009-2016 - Résumé exécutif
Cette étude a pour but de présenter l’évolution des prix de l’électricité et du gaz naturel et de leurs composantes pour les clients professionnels.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 09.11.2017 | Parution: 23.11.2017
Etude d'initiative 24 relative au parc photovoltaïque en Région de Bruxelles-Capitale - 2015
L’étude du parc photovoltaïque 2015 analyse en détail le type de matériel installé, la productivité, le prix, le dimensionnement ainsi que la répartition communale des installations présentes en Région de Bruxelles-Capitale. En outre, la présence de compteurs bidirectionnels permet une analyse fine du taux d’autoconsommation, qui se situe à une moyenne de plus de 50%.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 20.09.2017 | Parution: 20.10.2017
Etude 18bis relative à l’analyse de la procédure en justice de paix en matière de résiliation de contrat.
Cette étude 18bis fait suite à la publication de l’étude 18 en mars 2017 soumise à consultation. Après analyse des avis émis et tenant compte de remarques pertinentes, BRUGEL a étoffé la version initiale de son étude. Par ailleurs, BRUGEL a rédigé un avis en détaillant d’une part les constats et d’autre part des pistes de solution en y intégrant un système cible. L’ensemble de cette étude trace les grandes lignes d’une nouvelle approche de la protection du client résidentiel sans entrer dans les détails opérationnels de la mise en œuvre du système cible.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
Adoption: 08.09.2017 | Parution: 21.09.2017
Etude d'initiative 23
Relative au développement d’un réseau d’infrastructures de points de ravitaillement en GNC ouverts au public au sein de la Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
Adoption: 30.06.2017 | Parution: 21.08.2017
Etude d'initiative 21bis
Relative aux achats groupés d'électricité et de gaz en Région de Bruxelles-Capitale après consultation.
  • Catégories :
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 10.03.2017 | Parution: 10.03.2017
Etude 18
Relative à l'analyse quantitative et qualitative des décisions de justice de paix en matière de résiliation de contrat
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
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