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Rapports

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95 documents

Adoption: 30.07.2020 | Parution: 30.07.2020
Rapport annuel 2019 - L’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde l'’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Taux de switches
  • ,
  • Déménagement
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 23.06.2020 | Parution: 23.06.2020
Rapport annuel 2019
Ce rapport revient sur les faits marquants de l’année 2019 : le Clean Energy Package, les nouvelles méthodologies tarifaires pour l’électricité et le gaz mais aussi pour l’eau ainsi que les nouveaux tarifs de distribution de l’électricité et du gaz. Vous y retrouverez également les tendances au niveau du parc de production d’énergies renouvelables ou encore ce qui a été mis en place pour permettre à des projets innovants d’obtenir des dérogations aux règles de marché et tarifaires. Cette version digitale vous propose également, en complément des informations d’un rapport au format classique, des interviews vidéo du coordinateur et du président de BRUGEL ainsi que des chefs de service.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Eau
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 23.06.2020 | Parution: 23.06.2020
Rapport annuel 2019 - Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 05 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 23.06.2020 | Parution: 23.06.2020
Rapport annuel 2019 - Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Indemnisation
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 18.03.2020 | Parution: 06.04.2020
RAPPORT 103 sur la consultation publique concernant la méthodologie de l'eau
Sur la procédure de consultation relative aux projets de méthodologies tarifaires applicables aux opérateurs de l’eau pour la période 2021-2027.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 18.03.2020 | Parution: 08.04.2020
Rapport 104 sur le fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine en 2017 et en 2018.
Le présent rapport vise à analyser le fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine en 2017 et en 2018.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 22.01.2020 | Parution: 30.01.2020
Rapport 102bis
Sur la procédure de concertation relative au projet de méthodologie tarifaire applicable à l’opérateur bruxellois de l’eau VIVAQUA pour la période 2021-2026.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 22.01.2020 | Parution: 30.01.2020
Rapport de concertation 101bis
Sur la procédure de concertation relative au projet de méthodologie tarifaire applicable à l’opérateur bruxellois de l’eau SBGE pour la période 2021-2026.
  • Catégories :
  • Eau
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