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Adoption: 15.06.2021
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Parution: 28.06.2021
Cahier thématique 05 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2020. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale.
Adoption: 15.06.2021
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Parution: 28.06.2021
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2020. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
Adoption: 21.04.2021
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Parution: 21.04.2021
Découvrez notre rapport annuel 2020, 100% digital et disponible sur un site Internet bilingue français / néerlandais, ce rapport revient sur toutes les réalisations de BRUGEL, l’autorité bruxelloise de régulation dans les domaines de l’électricité, du gaz et du contrôle du prix de l’eau.
Nous revenons entre autres sur l’année 2020 marquée par la crise de la Covid-19 où toutes les équipes de BRUGEL ont mis leurs compétences au service des consommat·eur·rice·s bruxellois·es.
Nous abordons également les solutions apportées à la crise sanitaire, la transition énergétique, le Clean Energy Package, les compteurs connectés, le déploiement des bornes de rechargement, le contrôle du prix de l’eau, les méthodologies tarifaires pour le secteur de l’eau, l’année record du photovoltaïque et bien plus encore.
Adoption: 20.04.2021
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Parution: 17.05.2021
L’année 2019 a été marquée par la mise en service et hors service de respectivement 53 et 9 cogénérations portant ainsi le total à 242 « Unités Certifiées ». Celles-ci ont majoritairement une puissance inférieure à 50 kWe, sont situées dans des logements collectifs et sont la propriété de tiers-investisseurs privés. Le développement de l’activité de ces derniers a engendré une amélioration des performances des cogénérations au niveau de la durée de fonctionnement, des rendements et du facteur de charge.
Adoption: 30.03.2021
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Parution: 02.04.2021
Le présent document vise à répondre aux commentaires reçus lors de la consultation de Brupartners et Comité des usagers de l’eau prévue à l’article 39/1 §4 de l'ordonnance du 20 octobre 2006 établissant un cadre pour la politique de l'eau en Région bruxelloise. Un seul rapport de consultation a été rédigé pour les méthodologies SBGE et VIVAQUA.
Adoption: 25.02.2021
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Parution: 19.03.2021
Du 30 janvier au 1er avril 2020, BRUGEL, la CWaPE et le VREG ont conjointement soumis en consultation un projet d'avis sur la réglementation de fournisseur de substitution. Il prévoyait un mécanisme pour faire face aux situations dans lesquelles un fournisseur n'est plus en mesure de remplir ses obligations. Après analyse des réactions, les trois régulateurs régionaux, soutenus par la CREG, ont dès lors rédigé un rapport, qui contient également une position sur les prochaines étapes. BRUGEL a décidé de réaliser des analyses supplémentaires avant de trancher sur la solution finale. Le VREG et la CWaPE ont décidé de s’orienter vers une solution dans laquelle le gestionnaire du réseau de distribution aura la responsabilité de fourniture de substitution, mais pourra la sous-traiter partiellement ou totalement.
Adoption: 09.02.2021
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Parution: 17.02.2021
Le présent document vise à répondre aux commentaires de la SBGE concernant la concertation officielle prévue à l’article 39/1, §3, de l’ordonnance « cadre eau ».
Adoption: 09.02.2021
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Parution: 17.02.2021
Rapport suite à la concertation des opérateurs de l’eau concernant la méthodologie à respecter par VIVAQUA dans le cadre de la fixation des tarifs à appliquer pour les missions liées à l’eau en Région bruxelloise.
