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Rapports

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91 documents

Adoption: 11.12.2020 | Parution: 11.12.2020
Rapport commun sur l’évolution des marchés de l’électricité et du gaz naturel en Belgique
Le présent rapport rend compte de l’évolution des différents indicateurs sur le marché belge de l’énergie. Les chiffres donnés pour la Belgique rassemblent les chiffres de tous les niveaux de pouvoir. Une analyse des données régionales et fédérales peut être consultée sur le site Internet des différents régulateurs. Ce rapport ne s’attarde plus sur les prix. A ce sujet, nous vous renvoyons à l’étude conjointe que nous avons publiée cette année et qui dresse une comparaison entre les prix énergétiques européens.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
Adoption: 09.12.2020 | Parution: 14.12.2020
Rapport de consultation 112 relatif au déploiement des systèmes intelligents de mesure dans la Région de Bruxelles-Capitale.
Rapport de BRUGEL sur la consultation publique, organisée entre le 10 avril 2020 et le 30 juin 2020, portant sur une étude spécifique et transversale sur les opportunités économique, environnementale et sociale du développement des compteurs intelligents, et sur un projet d’avis de BRUGEL relatif à sa vision 2020-2050 pour le déploiement de ces nouveaux compteurs.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 03.09.2020 | Parution: 03.09.2020
Rapport annuel 2019 – Fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine
Ce cahier thématique, qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019, analyse le fonctionnement du marché des certificats verts et des garanties d’origine en 2019. La capacité des installations de production d’électricité verte a progressé de 31 MW entre 2018 et 2019, atteignant 213 MW. Cette hausse a engendré un accroissement de la production d’électricité verte en RBC. Par ailleurs, le pourcentage de la fourniture d’électricité couverte par des garanties d’origine a également augmenté à 54%. Un nombre record de CV a été vendu pour une valeur totale de plus de 57 millions d’euros. Le marché des CV a été stable et tous les fournisseurs ont satisfait à leur obligation de retour quota 2019.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 30.07.2020 | Parution: 30.07.2020
Rapport annuel 2019 - Droits des consommateurs résidentiels et fonctionnement des marchés électricité et gaz
Cahier thématique 03 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde les droits des consommateurs résidentiels et le fonctionnement des marchés électricité et gaz. Les informations contenues dans ce rapport ont pour objet de présenter la situation observée en 2019 sur le marché de l’énergie et, pour certaines données, de permettre une comparaison avec les années antérieures. Ce rapport thématique a également pour objet d’aborder la problématique des clients vulnérables aux prises avec les difficultés à honorer leurs factures d’électricité et de gaz ainsi que la part croissante de la clientèle résidentielle bénéficiant du statut de client protégé fédéral ou régional et des avantages qui y sont liés, le principal avantage consistant en l’octroi du statut de client protégé. Le rapport aborde également la production d’énergie renouvelable par les particuliers.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
Adoption: 30.07.2020 | Parution: 30.07.2020
Rapport annuel 2019 - L’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde l'’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Taux de switches
  • ,
  • Déménagement
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 23.06.2020 | Parution: 23.06.2020
Rapport annuel 2019
Ce rapport revient sur les faits marquants de l’année 2019 : le Clean Energy Package, les nouvelles méthodologies tarifaires pour l’électricité et le gaz mais aussi pour l’eau ainsi que les nouveaux tarifs de distribution de l’électricité et du gaz. Vous y retrouverez également les tendances au niveau du parc de production d’énergies renouvelables ou encore ce qui a été mis en place pour permettre à des projets innovants d’obtenir des dérogations aux règles de marché et tarifaires. Cette version digitale vous propose également, en complément des informations d’un rapport au format classique, des interviews vidéo du coordinateur et du président de BRUGEL ainsi que des chefs de service.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Eau
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 23.06.2020 | Parution: 23.06.2020
Rapport annuel 2019 - Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 05 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 23.06.2020 | Parution: 23.06.2020
Rapport annuel 2019 - Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Indemnisation
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
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